$1-$ Pierre exploite d$$une entreprise ayant une fin d$$exercice au $31$ d$$cembre$.$ Durant l$$an $10,$ Pierre acquiert deux biens de la cat$$gorie $8($taux de $20\%),$ le premier acquis le $1$er ao$$t au co$$t de $20000$ $ et le second acquis le $1$er novembre au co$$t de $30000$ $$.$ En plus de ces acquisitions, Pierre a dispos$$ d$$un des biens de la cat$$gorie $8$ le $1$er d$$cembre pour $3000$ $$.$ Le bien avait $$t$$ acquis par le pass$$ pour $15000$ $$.$ La fraction non amortie du co$$t en capital en d$$but d$$ann$$e $$tait de $5000$ $$.$

Quelle est la d$$duction pour amortissement $($DPA$)$ maximale que Pierre peut r$$clamer en l'an $10?$

Veuillez choisir une r$$ponse$.$

a$.$

$11400$ $$.$

b$.$

$11500$ $$.$

c$.$

$15100$ $$.$

d$.$

$15400$ $$.$

e$.$

Aucun de ces r$$ponses

$2)$ Julie commence l'exploitation d'une entreprise le $1$er mai de l'an $1$ dont son exercice financier prendra fin le $31$ d$$cembre$.$ Julie acquiert en l'an $1$ deux biens amortissables de la cat$$gorie $10($taux de $30\%)$ : le premier acquis le $1$er juin au co$$t de $30000$ $ et le second acquis le $1$er septembre au co$$t de $40000$ $$.$

Quelle est la d$$duction pour amortissement $($DPA$)$ maximale qui peut $$tre r$$clam$$e pour l'exercice financier prenant fin le $31$ d$$cembre de l'an $1?$

Veuillez choisir une r$$ponse$.$

a$.$

$21000$ $$.$

b$.$

$18375$ $$.$

c$.$

$31500$ $$.$

d$.$

$31812$ $$.$

e$.$

$21208$ $$.$

$3)$ Jean poss$$de un immeuble locatif qui a les caract$$ristiques suivantes :

Terrain :

prix de base rajust$($PBR$)$ : $65000$ $;

juste valeur marchande $($JVM$)$ : $85000$ $$.$

B$$tisse :

co$$t en capital $($CC$)$ : $320000$ $;

fraction non amortie du co$$t en capital $($FNACC$)$ : $305000$ $;

JVM : $260000$ $$.$

$4)$ S'il dispose de son immeuble locatif $$ la JVM$,$ quelles seront les cons$$quences fiscales de cette disposition?

Veuillez choisir une r$$ponse$.$

a$.$

Terrain : gain en capital imposable de $10000$ $

B$$tisse : r$$cup$$ration de $45000$ $$.$

b$.$

Terrain : gain en capital imposable de $10000$ $

B$$tisse : perte finale de $45000$ $$.$

c$.$

Terrain : Aucune cons$$quence

B$$tisse : perte finale de $25000$ $$.$

d$.$

Terrain : gain en capital imposable de $10000$ $

B$$tisse : perte finale de $45000$ $ et perte en capital d$$ductible de $60000$ $$.$

e$.$

Terrain : Aucune cons$$quence

B$$tisse : perte finale de $35000$ $$.$