$1)$ Votre cousin exploite depuis quelques ann$$es une entreprise individuelle $($non constitu$$e en soci$$t$$ par actions$).$ Il pr$$pare sa d$$claration de revenus de l$$ann$$e et il se demande si les d$$penses ou d$$bours$$s qu$$il a effectu$$s sont d$$ductibles en totalit$$ dans le calcul de son revenu net d$$entreprise de l$$ann$$e$.$ La fin d$$exercice de son entreprise est le $31$ d$$cembre$.$

Expliquer et justifier le traitement fiscal $$ appliquer pour les d$$penses ou d$$bours$$s suivants. Ces d$$penses ou d$$bourses ont $$t$$ effectu$$s dans l$$ann$$e par votre cousin dans le cadre de l$$exploitation de son entreprise.

$1-$Le $1$er mai, achat d$$une franchise pour une p$$riode de $3$ ans. Le co$$t de cette franchise est de $80000$ $

$2-$ Allocation de $1,50$ $$/$km pay$$e aux employ$$s pour l$$utilisation de leur voiture dans le cadre de leur travail. Cette allocation est incluse dans le revenu d$$emploi de l$$employ$.$ Le montant total vers$$ a $$t$$ de $1500$ $$.$

$3-$ Billets aux internationaux de tennis remis aux clients. Le co$$t total des billets est de $700$ $

$4-$ F$$te d$$t$$ pour les $7$ employ$$s pour un montant de $600$ $

$5-$ Provisions de $4000$ $ sur les retours de marchandises. Selon la politique de l$$entreprise$,$ un retour de marchandise est possible dans un d$$lai de $60$ jours.

$6-$ Salaire de votre cousin de $50000$ $$.$ Ce montant est faible si on consid$$re que votre cousin travaille plus de $60$ heures par semaine.

$7-$Salaire du fils de votre cousin de $20000$ $$.$

$8-$ Votre cousin a contract$$ un pr$$t de $45000$ $ pour l$$acquisition de la franchise. Durant l$$ann$$e$,$ votre cousin a pay$$ un montant total de $12500$ $ pour le remboursement de ce pr$$t$.$ Ce montant comprend $2000$ $ d$$int$$r$$ts et $10500$ $ de remboursement du capital

$9-$ Prime de $600$ $ pour une police d$$assurance$-$vie de $100000$ $$.$ L$$institution financi$$re avait exig$$ qu$$une police d$$assurance$-$vie soit contact$$e pour garantir l$$emprunt consenti pour l$$achat de la franchise.

$10-$ Le $15$ d$$cembre$,$ paiement d$$un acompte de $15000$ $ pour l$$achat de $$ stocks $$ pour la collection d$$t$.$