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Vous tes affect la pr paration de la d claration de revenus de monsieur Joyal pour l an 1 0 . Le d c s

Vous tes affect la prparation de la dclaration de revenus de monsieur Joyal pour lan 10.
Le dcs de sa conjointe et une maladie grave ont fait en sorte que monsieur Joyal a revu son mode de vie et ses priorits. Suite cette remise en question, monsieur Joyal sest dparti durant de plusieurs biens quil dtenait.
Expliquer et justifier le traitement fiscal appliquer aux dispositions suivantes en considrant que vous voulez minimiser le fardeau fiscal de monsieur Joyal.
Rpondez aux questions suivantes 1923.
1- Vente dune horloge antique pour 1500 $, son cot dacquisition tait de 800 $
2- Vente de son automobile pour 18000 $, son cot dacquisition tait de 32000 $.
3- Vente de sa collection de musique (plus de 500 disques vinyle) pour 1200 $, son cot dacquisition tait de 4000 $.
4- Vente dun immeuble locatif pour 400000 $, soit 280000 $ pour limmeuble et 120000 $ pour le terrain. Il avait acquis cet immeuble il y a plusieurs annes pour 290000 $, soit 260000 $ pour limmeuble et 30000 $ pour le terrain. La FNACC de limmeuble est de 125000 $
5- Vente de la maison familiale pour 600000 $. Il lavait achete au prix de 450000 $ lan 1.
6- lan 6, sa conjointe avait vendu le chalet familial. Elle avait acquis ce chalet lan 2. Lors de la vente, son comptable avait fait le choix dexempter la totalit du gain en capital sur le chalet et avait rempli adquatement tous les formulaires. Outre la maison familiale et le chalet vendu lan 6, Monsieur Joyal et sa conjointe nont jamais rsid ailleurs.

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