Moroccan Accounting and Taxation ACC $320101$ Dr$.$ Hicham SAFI$-$EDDINE

Cas IR$/$Salaires

Un cadre commercial, mari$$ et p$$re de deux enfants $$ charge, a per$$u au titre du mois d'ao$$t $2023$ un salaire brut se ventilant comme suit :

$-$Salaire de base : $7800dhs$

$-$Indemnit$$ de responsabilit$$ : $2000$ dhs

$-$Allocations familiales : $300dhs$

$-$Indemnit$$ de transport : $1000dhs$

Par ailleurs, il a $$t$$ mis $$ la disposition de ce cadre, $$ titre gratuit et permanent, une voiture acquise par la soci$$t$$ pour $200\mathrm{.}000$ dhs$.$ Celle$-$ci est amortissable sur cinq ans.

Outre la CNSS$,$ cet employ$$ cotise $$ la CIMR au taux de $6\%$ calcul$$ sur le salaire brut $$ l'exclusion des avantages en argent et en nature. Il cotise aussi $$ une assurance groupe maladie au taux de $3\%$ calcul$$ sur le salaire brut $($plafond annuel $4500dhs)$

TAF : Calculer l'IR $$ retenir sur cette r$$mun$$ration en tenant compte des informations compl$$mentaires suivantes :

Ce cadre $$t$$ recrut$$ le $01/01/2023$

Il b$$n$$ficie d'un cr$$dit logement octroy$$ par un organisme de cr$$dit agr$$e aff$$rent $$ la construction d'une r$$sidence principale : principal $=2100$ DHS$,$ et int$$r$$ts $=1990$ DHS

$\backslash$table$[[\backslash$table$[[$RNI du$],[($MAD$)]],\backslash$table$[[$RNI au$],[($MAD$)]],$Taux imp$$t$,\backslash$table$[[$D$$duction$],[($MAD$)]]],[0,2500,0\%,0],[2501,4166,10\%,250],[4167,5000,20\%,666\mathrm{.}67],[5001,6666,30\%,1166\mathrm{.}67],[6667,15000,34\%,1433\mathrm{.}33],[15001,+,38\%,2033\mathrm{.}33]]$

Bar$$me de l'imp$$t sur le revenu de $2023$ : Tranches de revenu annuel et mensuel

$\backslash$table$[[\backslash$table$[[$RNI du$],[($MAD$)]],\backslash$table$[[$RNI au$],[($MAD$)]],$Taux imp$$t$]]$